Lorsque vous souscrivez une assurance décès, vous êtes amené à identifier un ou plusieurs bénéficiaire(s). Quels sont les points importants à considérer pour ce faire ?
En cas de décès prématuré, le bénéficiaire est la personne qui reçoit le capital assuré. Il est possible d’identifier plusieurs bénéficiaires à une police d’assurance décès et il existe différentes façons de les définir dans une telle police.
Une désignation nominative mentionne le nom du bénéficiaire désigné. Ainsi, le bénéficiaire est clairement défini. Cette option présente également des inconvénients : et si le bénéficiaire nominé décède avant l’assuré ? En cas de décès sans autre bénéficiaire déterminé, le capital décès sera inclus dans la succession de l’assuré.
Imaginons que vous ayez désigné votre enfant unique comme bénéficiaire de votre assurance décès. Quelques années plus tard, vous avez un deuxième enfant. Si vous oubliez d’inclure votre deuxième enfant dans votre contrat d’assurance, celui-ci ne recevra rien du capital assuré en cas de décès prématuré.
Un bénéficiaire peut également être désigné de façon générique. Par exemple, vous pouvez désigner « mes enfants » ou « mon conjoint » comme bénéficiaire. Cette solution est plus souvent choisie. Il est également possible de combiner plusieurs bénéficiaires génériques et d’établir un classement entre ceux-ci.
La différence entre un bénéficiaire nominatif et un bénéficiaire générique est primordiale. Il faut noter que l’identification des bénéficiaires ne se fait non pas au moment de la souscription de l’assurance décès, mais au moment du décès de l’assuré.
La désignation nominative ou générique d’un bénéficiaire peut avoir une portée en termes de droit successoral. Par exemple, si vous avez désigné nominativement vos deux enfants comme bénéficiaires de votre assurance décès au moment de la souscription de celle-ci, et qu’un de vos enfants décède prématurément, le capital assuré sera versé exclusivement à l’enfant survivant à votre décès. Les enfants de votre enfant décédé ne recevront aucune prestation.
Néanmoins, si vous optez pour la désignation générique « mes enfants », la part de votre enfant décédé sera répartie entre ses enfants après votre décès.
De fait, il existe de nombreuses raisons de revoir la clause bénéficiaire de votre contrat si votre situation venait à changer après la souscription de votre police d’assurance.